République Française

Commune de MIALET

Département du GARD

 

PROCES VERBAL DE SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 08 Décembre  2006

 

Le  huit décembre deux mille six, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances à dix huit heures, sous la Présidence de Monsieur Gilbert ROUANET, Maire.

 

Présents : Me. Yvette PONS, M. Jacques MASSAL, M. Michel GOURDON, M. Jean-Claude LAPORTE, adjoints.

Ms. Gérard BOUDOURIC, M..Alain MELLIER, M. David GOURDON, M. Eric PORTAL,   M. Richard TOLLEMANS,  conseillers.

 

Absents excusés : Roger TRAVIER, Jacky PANTEL , Jean-Louis VIGNOLES

 

Démissionnaires : Mes. Sandrine TEISSONNIERES, Catherine STAES.

 

            Monsieur le Maire ouvre la séance et donne la parole à Monsieur JACQUES MASSAL qui donne lecture du Procès Verbal de la séance précédente en date du 26 octobre 2006. Le procès verbal est adopté à l’unanimité.

 

            M. Jacques MASSAL est nommé secrétaire de séance.

 

            Monsieur le Maire présente l’ordre du jour.

 

DECISIONS MODIFICATIVES

 

            Monsieur le Maire demande au Conseil d’approuver les décisions modificatives suivantes  concernant la M14 :

 

-         Virement de crédit du chapitre 12 au chapitre 65 : 13000 €

 

Adopté à l’unanimité

 

LOGEMENT DES AIGLADINES

 

                        Le logement devenu vacant (décès du précédent locataire), va être prochainement loué. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de fixer le loyer à 540 euros mensuel.

 

                        Adopté à l’unanimité

 

RECTIFICATION CADASTRE

 

                     Suite à une erreur sur le cadastre concernant la famille BASTIDE-ROCA,  celle-ci demande au conseil municipal l’autorisation à engager les formalités nécessaires au rétablissement des droits concernant la parcelle en litige. Les frais de géomètre et autres seront à la charge du demandeur.

Adopté à l’unanimité

 

FOYER MONPLAISIR : TRAVAUX DE RENOVATION

 

            Choix et Approbation des entreprises

 

Travaux peinture : Trois propositions :

 

         Ets DUSSERE :                      16 405 € H.T

   Ets TEISSIER PEINTURE :  13 130 € H.T

   SARL C.D.B.J :                      10 742 € H.T

 

C’est la SARL C.D.B.J (Création Décor) de Branoux qui est retenue.

 

Travaux menuiserie (Volets roulants) : Quatre propositions

 

  Ets BRICENO FONTAINE                 6 008     H.T

  EURL ABDE                                        5 717    H.T

  SARL MENDEZ – PAVEYRANNE   5 180     H.T

  SARL JS MENUISERIE                      4 325     H.T

 

C’est la SARL JS MENUISERIE qui est retenue.

 

Travaux électricité :

 

Au jour de la réunion une seule proposition étant parvenue, le Conseil décide d’attendre d’autres devis pour faire son choix.

 

Travaux Peinture – (Additif) :

 

Un supplément de travaux, confection et prolongement du faux plafond dans la grande salle du Foyer est apparue comme indispensable. C’est la SARL CDBJ qui a été retenue : 2 825,75 H.T

 

Adoptés à l’unanimité

 

CAMPING

 

         Dorénavant Le camping municipal « La Rouquette » ouvrira ses portes du 15 mai au 15 septembre.

 

            Adopté à l’unanimité

 

   QUESTIONS DIVERSES

 

         Monsieur le Maire fait un bref compte rendu de la réunion avec le Conseil Général sur les nouvelles modalités d’attribution des subventions qui s’est tenue à la mairie de St Jean-du-Pin. Les subventions ne seront plus demandées au fur et à mesure des besoins, mais il faut prévoir dès maintenant les travaux pour les deux années à venir.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée  à 19 h 15.